Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Ariège vue du ciel
M. Militon Julien

Numéro de dépôt :
4029850
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2023
L\'Ariège vue du ciel de Militon Julien

Présentation de la marque L'Ariège vue du ciel

Déposée le 3 septembre 2013 par monsieur Militon Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Ariège vue du ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Militon Julien domicilié(e) 40 Quartier du Couzillou - 09110 - SAVIGNAC LES ORMEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Militon Julien domicilié(e) 40 Quartier du Couzillou - 09110 - SAVIGNAC LES ORMEAUX - France.

La marque L'Ariège vue du ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ariège vue du ciel est expirée depuis le 3 septembre 2023.

Militon Julien a également déposé les autres marques suivantes : Les éditions du refuge


M. Militon Julien - 40 Quartier du Couzillou - 09110 - SAVIGNAC LES ORMEAUX - France


M. Militon Julien - 40 Quartier du Couzillou - 09110 - SAVIGNAC LES ORMEAUX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ;

Prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo.